CONDITIONS D'UTILISATION

Conditions générales

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site khadijazizi.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.
Tout accès et/ou Utilisation du site www.khadijazizi.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un engagement entre le Service et l'Utilisateur.
Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
 
 Article 1 - Mentions légales
Le site khadijazizi.com est un site personnel.
 Il est hébergé par :
OVH hosting  - http://www.ovh.com/ma
10, Avenue 2 Mars
BP 20360
Casablanca - Maroc

Article 2 - Accès au site
Khadija Zizi met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site khadijazizi.com, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Elle ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.
Khadija Zizi se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
 
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
  
Article 3 : Propriété intellectuelle et limites de responsabilité
Le site khadijazizi.com est un site personnel de l’artiste peintre Khadija Zizi. Toute reproduction non autorisée des tableaux de l’artiste constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales conformément à la réglementation en vigueur au Maroc.
 
Khadijazizi s'engage à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises par l’Utilisateur.
 
Khadija Zizi ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
 
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur au Maroc.
La responsabilité de Khadija Zizi ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Article 4 : Evolution du présent contrat
Khadija Zizi se réserve le droit de modifier les termes de ces conditions à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site www.khadijazizi.com.
 

Article 5 : Droit applicable et juridiction compétente
 
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi marocaine. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux marocains du ressort de la cour d'appel de Rabat sont compétents.
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